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Marques déposées par MARTIN René
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SIGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGAL
MARTIN René, (nationalité française), 4, Avenue Alfred Belmontet, 92210 SAINT-CLOUD.

Numéro de dépôt :
1328780
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1995
SIGAL de MARTIN René

Présentation de la marque SIGAL

Déposée le 29 octobre 1985 par MARTIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN René, (nationalité française), 4, Avenue Alfred Belmontet, 92210 SAINT-CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAL est expirée depuis le 29 octobre 1995.

MARTIN René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PRUNERIE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , CMG CABINET MARTIN GESTEC , (Marque figurative) , CINÉ SCÈNES , SIGAL , I LOOK , DOMAINE DU PY DE BULLIAT


MARTIN René, (nationalité française), 4, Avenue Alfred Belmontet, 92210 SAINT-CLOUD. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; engins de damage de pistes de neige, engins de travaux sur pistes, engins de secours en montagne et leurs accessoires, excepté les instruments et appareils à signaux pour véhicules pour autant que ces produits sont compris dans les classes revendiquées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.